Déposée le 16 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) PROSIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIMULIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSIM domicilié(e) Siège Social : 132, route d'Espagne, 31100 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 476 487 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROSIM SA A l'attention de Stéphane DECHELOTTE - France.
La marque SIMULIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSIM (Société Anonyme) - Siège Social : 132, route d'Espagne, 31100 TOULOUSE - France - SIREN 350476487
PROSIM SA A l'attention de Stéphane DECHELOTTE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Logiciels informatiques et notamment les logiciels de modélisation, de conception, d'optimisation, de simulation, d'évaluation, de contrôle et d'ordonnancement des processus de transformation physique ou chimique de la matière. Programmes d'ordinateurs. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques. Appareils de mesurage, de contrôle et de commande des procédés. Appareils d'enseignement et de formation.Traitement des matériaux et des produits. Transformation physique ou chimique de la matière. Traitement des effluents industriels. Economies d'énergie.Travaux d'ingénieurs, expertises, études et consultations professionnelles. Etablissement de plans et projets. Travaux du génie chimique. Services d'ingénierie de procédés. Etudes et projets techniques. Recherche scientifique et industrielle. Essais de matériaux et produits. Services d'ingénierie informatique et de programmation, Programmation pour ordinateurs. Conception et élaboration de logiciels informatiques. Location de logiciels informatiques. Maintenance de logiciels informatiques. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Développement et exploitation de bases de données scientifiques et techniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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